Conseils municipaux - Ville de Saint-Jory

2026-95 Rapport d’activité 2025 du contrat de concession pour la fourniture, l’entretien, la maintenance de dispositifs d’affichage pour informations municipales et commerciales

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-94 Convention entre la ville de Saint-Jory et l’association « Festival du livre jeunesse Occitanie »

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-93 Tarif du séjour du Point Animation Jeunes été 2026

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-92 Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi de responsable de crèche à temps complet

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-91 Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent d’agent d’entretien en crèche à temps complet

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-90 Modification du tableau des effectifs – Création de deux emplois permanents d’agent polyvalent de restauration à temps complet

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-89 Recrutement d’un vacataire pour les missions de référent « Santé et accueil inclusif »

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-88 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le CCAS de Saint-Jory – détermination du nombre de représentants et des modalités de recueil des avis

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-87 Débat obligatoire relatif à la protection sociale complémentaire

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-86 Convention relative à l’adhésion au service retraite du centre de gestion

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-85 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-84 Exercice du droit à la formation des élus

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-83 Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) et désignation du représentant de la commune

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-82 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs – proposition de commissaires titulaires et suppléants

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-81 Sénatoriales – élections des délégués et suppléants

Date de publication: 15 juin 2026

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2026-05 DDE SUB ACTEE 6

Date de publication: 29 avril 2026

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2026-06 Demande de subvention à la CAF

Date de publication: 28 avril 2026

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2026-80 Adoption d’une convention au titre du fonds de concours métropolitain au bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-79 Demande de subvention au titre des contrats de territoire 2025 du Conseil départemental pour l’agrandissement de la cuisine centrale

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-78 Budget primitif 2026

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-77 Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-76 Affectation provisoire du résultat 2025

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-75 Taux d’imposition

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-74 Règlement budgétaire et financier

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-73 Subventions aux associations 2026

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-72 SDEHG Travaux de modification de l’éclairage public du parking du cimetière de l’Hers

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-71 Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion des ALAE/ALSH

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-70 Convention de partenariat avec l’Association Régionale de Prévention et d’Aide face aux Dépendances et aux Exclusions (ARPADE)

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-69 Adhésion à l’association Les Amis de la Gendarmerie

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-68 Convention avec le médiateur municipal

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-67 Création d’une poste d’accueillant au RPE-LAEP

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-66 Création d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-65 Modification du tableau des effectifs – poste de directeur petite enfance, enfance, jeunesse, éducation – modification de la délibération 2024-79

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-64 Demande de dérogation au repos dominical pour les travaux AFNT

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-63 Désignation de représentant auprès du CBE Nord 31

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-62 Règlement intérieur du conseil municipal

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-61 Délégation générale au Maire de la compétence d’ester en justice au nom de la commune dans les différentes affaires de la commune

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-60 Délégations d’attributions

Date de publication: 27 avril 2026

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2026-59 Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2026

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-58 Versement annuel d’une subvention au CCAS – Fonctionnement 2026

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-57 Préemption en révision de prix auprès de la SAFER parcelle BA22

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-56 SDEHG, rénovation du réseau d’éclairage public rue de Terrefort

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-55 Demande de subvention auprès de l’état au titre du concours particulier de la DGD pour les bibliothèques publiques territoriales – acquisition de fonds documentaires

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-54 Demande de subvention auprès de l’état au titre du concours particulier de la DGD pou les bibliothèques publiques territoriales – équipement matériel

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-53 Convention entre la commune et l’association Toulouse, le Marathon des mots

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-52 Convention d’objectifs pour les bibliothèques publiques avec le Département de la Haute-Garonne

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-51 Soutien à la mobilité des jeunes demandeurs d’emploi

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-50 Printemps des égalités, convention avec Toulouse Métropole

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-49 CAF, Convention vacances loisirs 2026

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-48 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-47 Indemnités de fonctions des adjoints et des conseillers municipaux

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-46 SPL Europolia, désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales des actionnaires

Date de publication: 14 avril 2026

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2026-45 Délégations d’attributions consenties au Maire pour la durée du mandat